Procès Apple / Samsung : et si le jury, dépassé, renvoyait les deux géants à la case départ ?

Le procès qui oppose Apple à Samsung est infiniment complexe. Tant et si bien qu'il pourrait ne pas aboutir...

AppleSamsungLa première partie du procès opposant Samsung à Apple touche à sa fin et au fil des nombreuses séances journalières d'exposés de preuves et d'interrogations de témoins à la barre de la part des deux parties, le jury a pu obtenir un maximum d'informations qui lui permettront, après les plaidoiries de ce début de semaine, de rendre son verdict.

Au terme de son exposé, Samsung a estimé à $22,8 millions la somme perdue suite à la violation de trois de ses brevets par Apple, à quoi s'ajoutent au moins $290 millions demandés au titre de la violation de brevets sur des technologies 3G (et même $399 millions en se basant sur un taux de royalties de 2,75%). Reste que ces brevets devraient être ouvert via la licence FRAND puisqu'ils couvrent un standard universel. D'ailleurs, les autorités enquêtent chez Samsung à ce niveau, présumant d'une utilisation abusive de ces brevets dans des affaires juridiques.

C'est notamment pour cette raison que la juge avait demandé à Samsung et Apple de s'entendre de sorte à limiter leurs plaintes sur un nombre concis d'éléments primordiaux, et ce afin de ne pas embrouiller davantage le jury. Les deux géants n'ont pas réussi à se mettre d'accord et les chefs d'accusation de l'un et de l'autre n'ont pas vu leurs portées réduites.

Dans quelques heures, le jury va donc commencer à examiner les plaintes une à une et tenter de définir un coupable dans le cadre de chacun d'elles. A moins que, dépassé, le jury - appuyé par la juge - décide de ne rendre aucun verdict, ce qui obligerait Samsung et Apple à revoir leurs attaques, leurs dossiers et à repartir de zéro dans le cadre d'un nouveau procès...

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Catégorie : Divers
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