Apple/Samsung : un verdict précipité ?

Les neuf membres du jury auraient-ils été pressés dans la décision prises à l'encontre de Samsung ?

AppleSamsungSuite au jugement rendu par le jury et l'importance du procès, l'ensemble est décortiqué par les spécialistes juridiques américaines. Certains d'entre eux pointent déjà du doigt certaines zones d'ombres et quelques négligences. Selon Groklaw, le jury a commis plusieurs erreurs. La première est la délibération très rapide pour un dossier aussi complexe. En effet, le jury a trouvé une issue après seulement 21 heures d'échange pour un dossier qui compte tout de même 700 questions plutôt complexes à traiter auxquelles le jury devait répondre les unes après les autres. Le jury aurait également fait l'impasse sur les instructions transmises par le tribunal de plus de 100 pages.

Une position ambivalente pour le président du jury

Évidemment, Manuel Ilagan, l'un des jurés, affirme que tous les membres du jury ont pris leur tâche au sérieux, pourtant, le jury aurait commis d'autres erreurs. Lors du verdict préliminaire, le jury avait ainsi évoqué une amende de 2 millions de dollars pour Samsung, mais également que ce dernier ne violait pas les brevets concernés. Les spécialistes expliquent aussi qu'un membre du jury aurait pris beaucoup d'importance dans la décision finale. Velvin Hogan, président du jury et propriétaire de brevets, aurait pesé sur le verdict en mettant en avant son expérience dans le domaine. Certains y voient un partisan des brevets logiciels qui n'aurait pas jugé l'affaire en étant impartial.

Une déclaration fracassante

Mais c'est surtout la déclaration de Velvin Hogan qui jette un froid sur l'amende infligée à Samsung. Le président du jury a ainsi déclaré : «Nous avons voulu nous assurer que le message que nous envoyions n’était pas une simple tape sur les doigts. Nous voulions être certains que les dommages et intérêts soient suffisants pour être douloureux, mais pas irraisonnables». Pour les spécialistes, cette déclaration traduit clairement une faute du jury puisque dans les 109 pages d'instructions transmises au jury par la Cour, il est clairement précisé que les dommages ne sont pas supposés être une punition, mais visent à compenser un préjudice, c'est-à-dire dans ce cas précis, le manque à gagner d'Apple à cause des produits Samsung.

Au final, l'affaire entre Apple et Samsung est loin d'être bouclée.

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Catégorie : Divers
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