L'ITC va étudier la plainte de HTC contre Apple

Publié le 14 juin 2010 , par Tanguy Andrillon - dans iPhone - Mots clés : Apple, HTC, plainte, justice

Aux Etats-Unis, la commission internationale du commerce enquêtera sur les plaintes d'Apple et de HTC.

htc-wildfire-whiteEn mars dernier, Apple portait plainte contre HTC pour la violation d'une vingtaine de brevets faisant références à l'interface tactile, à l'architecture interne du téléphone ou encore à des composants utilisés. Au mois de mai, HTC répliquait en portant plainte auprès de l'ITC (International Trade Commission) pour la violation de cinq brevets relatifs à la gestion de l'autonomie, à l'affichage personnalisé d'une page du carnet d'adresses, etc.

En avril dernier, l'ITC annonçait l'ouverture d'une enquête via un juge administratif pour la platine d'Apple. Aujourd'hui, l'ITC vient de répondre favorablement à la plainte du fabricant taiwanais HTC et devrait donc enquêter sur la responsabilité d'Apple. La procédure s'annonce relativement longue et l'affaire ne devrait pas être tranchée avant 2012. D'ici là, les deux sociétés auront tout le loisir de régler les différends à l'amiable.

Rappelons tout de même que la plainte d'Apple visait implicitement Google et son système d'exploitation mobile Android afin de tempérer les ardeurs du géant d'Internet notamment sur certaines fonctionnalités conçues par Apple comme le zoom en pinçant.

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